CGV B2B

PEACHYNESS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE B2B 2021 

Le fait de passer une commande avec PEACHYNESS équivaut à une acceptation expresse des présentes conditions générales qui l’emportent sur toutes autres conditions, y compris les conditions générales d’achat du client.

 

ARTICLE I - DOMAINE D’APPLICATION

Les présentes conditions générales définissent les modalités dans lesquelles sont cédés les produits fabriqués et distribués par PEACHYNESS. Elles s’appliquent à toutes commandes reçues de PEACHYNESS par courrier, téléphone, Internet ou e-mail, dès lors que cette commande a été acceptée par PEACHYNESS. En signant le bon de commande ou en acceptant la confirmation d’une commande, le signataire de la commande reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées. PEACHYNESS se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales, sous réserve d’en informer à bref délai ses cocontractants. Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de PEACHYNESS peuvent modifier l’application des présentes conditions générales de vente.

 

ARTICLE 2 – PRODUITS

PEACHYNESS présente des produits avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l’article L. 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

 

ARTICLE 3 - OFFRES ET COMMANDES

Les offres de vente ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Avant passation de la commande, un délai estimatif de disponibilité sera communiqué, sur demande, au client dans les plus brefs délais par courrier, téléphone ou e-mail. Si des articles devaient s’avérer indisponibles après passation de la commande, PEACHYNESS avertira le client dans les meilleurs délais et il pourra lui être proposé un produit équivalent. Le client sera toujours libre d’accepter ou de refuser ce produit équivalent. Toute commande passée est ferme et définitive après confirmation écrite de PEACHYNESS. Cette confirmation précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de la commande. Le client doit fournir toutes les informations nominatives demandées par PEACHYNESS dans le bon de commande. Avant l’envoi du bon de commande, il devra vérifier l’exhaustivité et la conformité de ces renseignements, notamment l’adresse de livraison. PEACHYNESS ne pourrait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou inexactitudes dans ces informations et des conséquences qui en découlent (retards ou erreurs de livraisons par exemple). Le cas échéant, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client. PEACHYNESS se réserve le droit d’annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à l’offre du vendeur ne seront valables qu’à la condition que PEACHYNESS les ait acceptées et confirmées par écrit.

 

ARTICLE - 4 PRIX

Les prix de PEACHYNESS sont des prix hors taxes (HT) en euro. Les prix et renseignements portés sur les catalogues, prospectus et tarifs n’engagent pas PEACHYNESS. PEACHYNESS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en cas de variation significative du coût des matières premières, étant toutefois entendu que le prix de vente retenu pour l'achat d'un produit correspond à celui au moment de l'envoi du bon de commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont en supplément du prix de vente des produits, sauf offres spécifiques.

Pour régler sa commande, le client dispose des modes de paiement suivants : chèque, paiement par carte de crédit ou virement. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis en euros (préférablement par une banque domiciliée en France métropolitaine). Une commande payée par chèque sera traitée à réception du règlement, celui-ci étant encaissé immédiatement.

Saufs dans le cas de paiement par chèques ou autres exceptions, les délais de disponibilité comme d'expédition débutent à partir de la réception du paiement.

Pour les commandes de produits fabriqués spécialement ou sur mesure, PEACHYNESS se réserve le droit de demander un acompte afin de confirmer la commande. Celui-ci ne pourra en aucun cas dépasser les 50 % du montant total TTC de la commande, frais de port inclus. Dans le cas de l’impossibilité de débiter le compte pour cet acompte, la commande sera automatiquement mise en suspend.

 

ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le client peut choisir de régler ses factures grâce aux modes de paiement suivants :

  • Le prélèvement automatique (à la date d’échéance figurant sur la facture) : le client peut demander que ses factures soient prélevées automatiquement sur son compte bancaire. Dans ce cas, le client doit retourner à PEACHYNESS un mandat de prélèvement SEPA dûment complété, daté et signé.
  • Le paiement par virement bancaire.
  • Le paiement par chèque adressé à PEACHYNESS. Celui-ci devra être envoyé par voie postale à l’adresse du siège social de PEACHYNESS.
  • Le paiement par carte de crédit. PEACHYNESS vous fais parvenir, par e-mail une facture électronique (téléchargeable en PDF) accompagnée d’un lien de paiement en ligne du montant de la commande TTC.

 

Le paiement s’effectue à réception de la confirmation écrite de la commande par PEACHYNESS et à l’adresse du siège social de PEACHYNESS. Lorsque, par des conditions particulières, PEACHYNESS aura accordé́ au client des délais de paiements :

  • Tout changement important de situation financière ou économique du client même après exécution partielle des commandes, peut entraîner la révision des conditions de paiement ;
  • Le défaut de paiement d’un effet à son échéance entrainera de plein droit la révocation du crédit du client, les commandes ultérieures ne pouvant se faire que contre paiement ;
  • Toute facture impayée ou retard de paiement de plus de dix jours entrainera, quel que soit le mode de règlement prévu :
    • Sans mise en demeure préalable, le droit de PEACHYNESS de suspendre l’exécution d’autres commandes qui auraient pu être acceptées, nonobstant tout dommage et intérê
    • Sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 1,5% par mois à compter de la date contractuelle de paiement et ce, jusqu’au jour du paiement, tout mois commencé étant dû.
    • Après mise en demeure préalable par lettre recommandée avec accusé de réception, une pénalité de 15% du montant resté impayé́ avec un minimum de cinquante euros (50 €) par facture. Sauf accord particulier, les sommes restantes dues deviennent immédiatement exigibles dans le cas où l’un des paiements ne serait pas effectué́ à la date fixée. Toute contestation relative à une facture devra nous parvenir par écrit, dans les quinze jours de son envoi.

 

ARTICLE 6 - LIVRAISONS ET TRANSPORTS

PEACHYNESS s’efforcera toujours de respecter les délais de livraison communiqués à titre indicatif. PEACHYNESS est dégagé de plein droit de tout engagement relatif au délai de livraison en cas de force majeure (grèves, incident d’ordre technique, retard du fournisseur et pénurie de main d’oeuvre). Toutes opérations de transport et manutention sont aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer s’il y lieu des recours contre le transporteur. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison détaillant les produits livrés. L’acheteur doit faire connaître à PEACHYNESS sans délai les anomalies constatées. En l’absence de réclamation formulée dans les huit jours, les livraisons de PEACHYNESS sont réputées effectuées correctement et conformes au bon de livraison. En cas d’enlèvement par le client chez PEACHYNESS les produits sont réputés avoir été contrôlés et acceptés au moment de l’enlèvement.

 

ARTICLE 7 - RECLAMATIONS ET RETOUR DES MARCHANDISES

En cas de réclamation, l’acheteur devra produire ses coordonnées, le motif du retour et une copie de la preuve de son achat. Dans tous les cas, le retour de marchandises doit avoir fait l’objet d’un accord préalable avec PEACHYNESS. Lorsque le retour aura été autorisé, le produit devra :

  • être accompagné du bon de livraison PEACHYNESS,
  • être dans son emballage d’origine, ce dernier en état impeccable,
  • être expédié en port payé à la charge du client.

 

Le non-respect de l’ensemble des conditions ci-dessus entrainera au choix de PEACHYNESS soit le refus effectif de retour, soit l’émission d’un avoir d’un montant de 75% du prix de facturation initial du produit retourné. Les frais de renvoi dans les établissements PEACHYNESS et les frais de retour chez le client seront à la charge de PEACHYNESS si la marchandise à laquelle la garantie s’applique se révèle être effectivement défectueuse.

 

ARTICLE 8 - RESERVE DE PROPRIETE

Les marchandises restent la propriété de PEACHYNESS jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le transfert de la propriété de la marchandise vendue est subordonné au paiement effectif par l’acheteur du prix de la créance aux échéances conformément à la loi du 12 mai 1980. Toutefois, les risques sont transférés au client dès la livraison. Dans le cas où les paiements n’interviendraient pas aux dates prévues, PEACHYNESS se réserve le droit de reprendre la marchandise livrée et si bon lui semble, annuler le contrat. En cas de procédure judiciaire de redressement ou de liquidation, le client s’engage à effectuer avec diligence et célérité́ l’inventaire des marchandises qu’il détient et dont PEACHYNESS aura revendiqué la propriété au titre de la présente clause. En cas de défaillance du client, PEACHYNESS pourra faire réaliser cet inventaire par un huissier de justice aux frais exclusifs du client.

 

ARTICLE 9 – GARANTIE

La garantie couvrira tous les défauts apparents et défauts de conformité, c’est à dire tous ceux qu’il était possible au client de déceler au moment de la livraison ou dans les huit jours calendaires qui ont suivi par un contrôle attentif et sérieux. La garantie de PEACHYNESS est limitée, à la réparation, l’échange ou le remboursement sous forme d’avoir, du produit défectueux. En aucun cas celui-ci ne sera remboursé.

 

ARTICLE 10 - EXCLUSION DE RESPONSABILITE

10.1.
Lorsque le client conseille son propre client sur l’utilisation du produit il le fait sous sa propre responsabilité. En aucun cas les produits ne peuvent être utilisés en dehors de leur application première. L’acheteur utilisateur ou revendeur prend la responsabilité de l’utilisation des produits articles et matières achetées. Il déclare en connaître la nature et ne saura en aucune façon se retourner contre PEACHYNESS pour les dommages et préjudices directs ou indirects résultant de cette utilisation.

Ainsi, PEACHYNESS ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter de :

  • la mauvaise utilisation des produits ;
  • le non-respect des instructions indiquées dans les notices d’utilisation ;
  • toute erreur de manipulation ;
  • toute utilisation anormale ou non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné ;
  • toute cause d’origine extérieure.

 

10.2
PEACHYNESS est libéré de toutes obligations contractuelles en cas de force majeure. Sont assimilés à la force majeure et constitueront des clauses d’extinction ou de suspension de ses obligations sans recours pour le client, les accidents affectant la production et le stockage des produits, l’incendie, l’inondation, les pannes de la machine, la grève totale ou partielle, les décisions administratives, le fait de tiers et tous événements extérieurs qui seraient de nature à retarder à empêcher ou à rendre économiquement exorbitant l’exécution de ces engagements.

 

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE

Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français et l'acheteur reconnaît que la transaction s'est réalisée en France. Tous les litiges relatifs à l’interprétation ou à l’exécution des contrats de PEACHYNESS seront soumis aux Tribunaux compétents de Paris même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Moi c'est Marine!

LES IRRITATIONS SÉCHERESSES DE LA VULVE, JE CONNAIS BIEN ...
J'ai lancé Peachyness, après avoir souffert pendant 10 ans d'irritations et sécheresses intimes. Je suis loin d'être la seule!

Règles 🩸, vêtements serrés  👙, ménopause 👵, grossesses 🤰,
contraceptifs 💊, sport 🏄‍♀️, épilation 🪒, papier toilette 🧻...

33% des vulves souffrent aussi, sans compter les 40% des femmes ménopausées.

...MAIS ON A UNE SOLUTION !
La notion de "soin" existe trop peu en hygiène intime. Contrairement à sa peau ou son visage, on cherche peu à apaiser, hydrater où protéger nos vulves.


ON L'A CRÉÉ A 400!
Notre cahier des charges, c'est vous
qui l'avez dressé, via un questionnaire en ligne.

Grâce à vos retours, le PEACH ME baume hydratant intime est né!

Un baume qui se veut le plus inclusif par son prix, sa composition (100% végétale/vegan) et sa conception avec vous. 

Si l'idée te plait, n'hésites pas à découvrir notre baume pour la vulve : PEACH ME !

Je découvre Peach Me

Et si tu as la flemme de lire... 😇